Mentions légales

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique par la Région Auvergne-Rhône-Alpes, afin de permettre la gestion des partenariats relatifs au dispositif Pass’Région.

Les destinataires des données sont la Région Auvergne-Rhône-Alpes et le prestataire de la plateforme Docaposte Applicam.

Pour plus d’informations, consultez la politique de gestion des données personnelles du dispositif Pass’Région : passregion.auvergnerhonealpes.fr/Partenaire/PolitiqueDonneesPerso.aspx.

Votre navigateur est obsolète!

Mettez à jour votre navigateur pour afficher correctement ce site Web. Mettre à jour maintenant

×